MENTIONS LÉGALES
ARTICLE 1 — ÉDITEUR DU SITE
Le site la-chandelle.fr est édité par :
Melvin Vergne, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
SIRET : 839 162 757 00034
Activité : Organisation d'événements, team building et animations immersives
Lieu d'exercice : Seine-et-Marne (77), Île-de-France
Email : la.chandelle.jeux@gmail.com
Numéro de TVA : Non assujetti à la TVA (article 293 B du CGI)
ARTICLE 2 — DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication est Melvin Vergne, en qualité de dirigeant de l'entreprise La Chandelle.
Contact : la.chandelle.jeux@gmail.com
ARTICLE 3 — HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
ARTICLE 4 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments figurant sur le site la-chandelle.fr (textes, images, vidéos, photographies, logos, icônes, sons, logiciels, scénarios de jeux, concepts d'animation) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Melvin Vergne / La Chandelle.
Les scénarios, mécaniques de jeu, mises en scène et concepts créatifs développés par La Chandelle constituent des œuvres originales protégées par le droit d'auteur. Toute copie, inspiration directe ou utilisation non autorisée de ces concepts donnera lieu à des poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le nom "La Chandelle", le logo et l'ensemble des marques figuratives ou non de l'entreprise sont la propriété exclusive de Melvin Vergne. Toute utilisation non autorisée est constitutive de contrefaçon.
ARTICLE 5 — DONNÉES PERSONNELLES & RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, nous vous informons que :
Responsable du traitement : Melvin Vergne — la.chandelle.jeux@gmail.com
Données collectées : Nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone (facultatif), nom de l'entreprise (facultatif), et message via le formulaire de contact.
Finalité du traitement : Les données sont collectées dans le seul but de répondre à vos demandes de devis et de contact. Elles ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales.
Base légale : Consentement de l'utilisateur (envoi volontaire du formulaire) et intérêt légitime (gestion de la relation client).
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact, conformément aux recommandations de la CNIL.
Vos droits : Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d'opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ces droits, envoyez un email à la.chandelle.jeux@gmail.com en joignant une copie d'une pièce d'identité.
En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) — www.cnil.fr.
ARTICLE 6 — COOKIES
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— Cookies techniques : nécessaires au fonctionnement du site (pas de consentement requis).
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ARTICLE 7 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
L'éditeur du site s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou de celui des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.
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ARTICLE 8 — DROIT APPLICABLE & JURIDICTION
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal judiciaire de Meaux (Seine-et-Marne).
ARTICLE 9 — CRÉDITS
Conception et développement du site : La Chandelle
Photographies : La Chandelle / Droits réservés
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